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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES NOTRE-DAME
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L'ECRIT-VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECRIT-VIN
SARL CAVES NOTRE-DAME

Numéro de dépôt :
98747751
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque L'ECRIT-VIN

Déposée le 27 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES NOTRE-DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECRIT-VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES NOTRE-DAME domicilié(e) 41, Rue de l'Aiguillerie, 34000 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 227 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES NOTRE-DAME - France.

La marque L'ECRIT-VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRIT-VIN est expirée depuis le 27 août 2008.

CAVES NOTRE-DAME a également déposé les autres marques suivantes : CAVES CAIREL , CAVES NOTRE DAME , LA ROUTE DES VINS


SARL CAVES NOTRE-DAME - 41, Rue de l'Aiguillerie, 34000 Montpellier - France - SIREN 316227065


CAVES NOTRE-DAME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Journal.